Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES ATELIERS DU SOLEIL
CHAINE THERMALE DU SOLEIL

Numéro de dépôt :
95601340
Date de dépôt :
13/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2025

Présentation de la marque LES ATELIERS DU SOLEIL

Déposée le 13 décembre 1995 par la société CHAINE THERMALE DU SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ATELIERS DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la société CHAINE THERMALE DU SOLEIL domicilié(e) 32, avenue de l'Opéra - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 968 540 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CABINET Christian TOURRET, Avocat domicilié(e) 10, rue du mont Thabor - 75001 - PARIS - France.

La marque LES ATELIERS DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES ATELIERS DU SOLEIL arrivera à expiration en date du 13 décembre 2025.

CHAINE THERMALE DU SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : THERMALISME ET SANTE , SEMAINE THERMALE , Thermalisme & Santé LE COURRIER DE LA CHAINE THERMALE DU SOLEIL , (LES) SPAS DU SOLEIL , CLUB MAS , THERMALISME ET SANTE , VEINOBIKE , AQUA D'OR , BURON D'OR , MAISON DU THERMALISME


CHAINE THERMALE DU SOLEIL - 32, avenue de l'Opéra - 75002 - PARIS - France - SIREN 310968540


SELARL CABINET Christian TOURRET, Avocat - 10, rue du mont Thabor - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2005 n°2300925 - Publication au BOPI 2005-11-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2015 n°2600278 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-10-21

Produits pharmaceutiques.Substances diététiques à usage médical.Produits de l'imprimerie.Photographies.Cartes à jouer.Caractères d'imprimerie.Clichés.Cuir et imitation du cuir.Malles et valises.Parapluies, parasols, cannes.Cadres.Produits non compris dans d'autres classes, en bois: COFFRETS A BOUTEILLES Porcelaine et faience non compris dans d'autres classes: santons, VAISSELLE et VERRES. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes: couvertures de lit et de table, sets de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits.Gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers.Farines et préparations faites de céréales.Pâtisserie et confiserie.Miel.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques.Boissons de fruits et jus de fruits.Sirops et autres préparations, pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Distribution de prospectus, d'échantillons.Reproduction de documents.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Edition de livres, de revues.Production de spectacles, de films.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Soins médicaux, d'hygiène et de beauté concernant le thermalisme.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Gestion de lieux d'expositions

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.